Marque expirée - Marque en non vigueur
La Petite Perrière
Numéro de dépôt :
3684154
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2019
Présentation de la marque La Petite Perrière
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) Pierre Archambault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Perrière »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Perrière est expirée depuis le 16 octobre 2019.
Pierre Archambault a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12